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Marques déposées par GUILLAUME PASCAL
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Les Oréliades
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Oréliades
GUILLAUME PASCAL
Stephanie PASCAL

Numéro de dépôt :
3673677
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/09/2019
Les Oréliades de GUILLAUME PASCAL

Présentation de la marque Les Oréliades

Déposée le 3 septembre 2009 par GUILLAUME PASCAL et Stephanie PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Les Oréliades »

Les déposants sont GUILLAUME PASCAL domicilié(e) 609 Chemin des cadenieres - 83690 - VILLECROZE - France et Stephanie PASCAL domicilié(e) 609 chemin des cadenieres - 83690 - VILLECROZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephanie PASCAL domicilié(e) 609 chemin des cadenieres - 83690 - VILLECROZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oréliades est expirée depuis le 3 septembre 2019.

GUILLAUME PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREUX DU VIGNOBLE , L'ATELIER DE Marius & Magalie


GUILLAUME PASCAL - 609 Chemin des cadenieres - 83690 - VILLECROZE - France

Stephanie PASCAL - 609 chemin des cadenieres - 83690 - VILLECROZE - France


Stephanie PASCAL - 609 chemin des cadenieres - 83690 - VILLECROZE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636185 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656532 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.